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Publications

La Gazette municipale

La Gazette d'Artiguelouve n°91 (avril 2022)6 Mo
La Gazette d'Artiguelouve n° 92 (déc 2022) 23 Mo

Les comptes-rendus du conseil municipal

Compte-rendu du conseil municipal du 20 janvier 2022116 Ko
Compte-rendu du conseil municipal du 24 mars 2022261 Ko
Compte-rendu du conseil municipal du 14 avril 2022148 Ko
Compte-rendu du conseil municipal du 2 juin 2022193 Ko
Compte rendu du conseil municipal du 22 septembre 2022358 Ko
Compte rendu du conseil municipal du 08 novembre 2022291 Ko
Compte rendu du conseil municipal du 20 décembre 2022400 Ko
Compte rendu du conseil municipal du 26 janvier 2023280 Ko
Compte rendu du conseil municipal du 28 février 2023212 Ko
Compte rendu du conseil municipal du 13 avril 2023539 Ko

Les arrêtés

Arrêté 01-2021 - interdisant la divagation des chiens58 Ko
Arrêté 02-2021 du 02/07/2021 - élagage abattage des arbres79 Ko
Arrêté 03-2020 - pouvoirs de police39 Ko
Arrêté 03-2022 - lutte aboiements des chiens357 Ko
Arrêté 004-2022 - interdisant le stationnement plaine des sports53 Ko
Arrêté 05-2021 - interdisant les dépôts sauvages de déchets et d'ordures71 Ko
Arrêté municipal du 29/05/2020 - lutte insectes eaux stagnantes cimetière434 Ko
Arrêté municipal du 27/09/2022 extinction de l'éclairage public de 22 h 00 à 6 h 0046 Ko

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